Catégorie : Délibérations
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CM230601033 – Augmentation du capital de la SPL MARAINA – Souscription d’actions nouvelles
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CM230601014 – Candidature de la Ville au prolongement de l’Appel à Manifestation d’Intérêt à la création de poste de Conseiller Numérique
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CM230601030 – Débat sur les orientations générales du projet de Règlement Local de Publicité (RLP)
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CM230601029 – Zone d’Aménagement Concertée Éperon – fixation du prix de cession des parcelles CT 2314 et CT 2315
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CM230601036 – Remplacement de M FLORIANT Tristan au sein des conseils d’administration du Centre de Gestion et du collège Albert Lougnon
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CM230601020 – Actualisation des termes de la convention d’engagement pour la construction de logements aidés sur la Commune de Saint-Paul
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CM230601010 – Convention de partenariat avec le CHOR/EPSMR relative à des actions de prévention santé
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CM230601037 – Remplacement de Mme PALAMA CENTON Mélissa au sein des conseils d’administration de la SPL Ti Baba et des établissements scolaires
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CM230601021 – Convention d’objectifs et financière pour la participation de la Commune de Saint Paul au Fonds Mutualisé pour l’Amélioration de l’Habitat – FMAH
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CM230601022 – Approbation de l’avenant n°1 à la convention Opération de Revitalisation de Territoire de la Communauté d’Agglomération du Territoire de la Côte Ouest (TCO)