Catégorie : Délibérations
-
CM230223017 – Liquidation de la régie communale de la Réserve Naturelle Nationale de l’Etang de Saint-Paul dans le cadre de la création d’une nouvelle structure gestionnaire de la RNN de l’Etang de Saint-Paul, le GIP RNNESP
-
CM230223012 – Garantie d’emprunt – Réaménagement de dettes SHLMR.
-
CM230223004 – Approbation du lancement de la démarche pour la mise en place d’une instance représentative de la jeunesse
-
CM230223018 – Mise à jour tableau des emplois
-
CM230223006 – Open International des Brisants – Demande de soutien financier et matériel
-
CM230223009 – Désaffectation et déclassement du domaine public communal des terrains cadastrés BO 468-483-484 et BO 933 à 945 – Projet Pôle Entrée de Ville de Saint-Paul
-
CM230223010 – Approbation des termes de la convention cadre d objectifs et de moyens relative au Plan d Action Foncier Intercommunal (PAFI).
-
CM230223020 – Attribution d’une aide d’urgence à la Croix Rouge Française en faveur de Madagascar suite au passage du cyclone Freddy
-
CM230223013 – RHI Trou d’Eau – Attribution de lot à un bénéficiaire
-
CM230223002 – Primarisation de l’école élémentaire Leconte Delisle à Saint-Gilles-les-Hauts