Catégorie : Arrêté
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Arrêté N°AM2604030472 du 03 avril 2026 – Autorisant l’association « Ouest Run Triathlon » à organiser la «12ème édition du Triathlon Nocturne de Saint-Paul» sur le boulevard du Front de Mer, à Saint-Paul, le samedi 04 avril 2026.
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Arrêté N°AM2604030473 du 03 avril 2026 – Portant sur l’extinction de l’éclairage public et sportif sur la zone littorale de la Commune de Saint-Paul dans le cadre de l’opération Jours de la nuit visant à réduire la pollution lumineuse et protéger la biodiversité locale
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AM2604020456 du 01/04/2026 Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public à Saint Paul, Pôle Entrée de Ville du 1er au 30 avril 2026
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AM2603260386 du 28/03/2026 Portant délégation de fonction d’officier de l’état civil, et délégation de signature pour la légalisation des signatures et la certification matérielle et conforme des pièces et documents présentés à cet effet, au bénéfice de M. Eric ALEXIS, fonctionnaire titulaire de la Commune de Saint-Paul.
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AM2603260388 du 28/03/2026 Portant délégation de fonction d’officier de l’état civil, et délégation de signature pour la légalisation des signatures et la certification matérielle et conforme des pièces et documents présentés à cet effet, au bénéfice de Mme Marie, Paule RACINE épouse CONDERATKAN, fonctionnaire titulaire de la Commune de Saint-Paul.
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AM2603260387 du 28/03/2026 Portant délégation de fonction d’officier de l’état civil, et délégation de signature pour la légalisation des signatures et la certification matérielle et conforme des pièces et documents présentés à cet effet, au bénéfice de M. Bertrand, François ZITTE, fonctionnaire titulaire de la Commune de Saint-Paul.
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AM2603250376 du 25/03/2026 Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public rue de la Congrégation à Saint Paul du 1er octobre 2025 au 30 avril 2026.
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AM2602260219 du 23/03/2026 Portant mise en demeure d’enlèvement, de destruction et d’élimination d’un véhicule insusceptible de réparation immédiate et abandonné sur la voie publique ouverte à la circulation publique, appartenant à Monsieur Raymond TANGAVELOU
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AM2602260218 du 23/03/2026 Portant mise en demeure d’enlèvement, de destruction et d’élimination d’un véhicule insusceptible de réparation immédiate et abandonné sur la voie publique ouverte à la circulation publique, appartenant à Monsieur Jean Luc AMBROISIEN
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AM2602260217 du 23/03/2026 Portant mise en demeure d’enlèvement, de destruction et d’élimination d’un véhicule insusceptible de réparation immédiate et abandonné sur la voie publique ouverte à la circulation publique, appartenant à Monsieur Marc PANGLOSSE