Catégorie : Arrêté
-
AM2403010236 Prescrivant l’enquête publique relative au projet de modification du Plan Local d’Urbanisme (PLU) – ZAC Cambaie Oméga (phase 1) et terrain d’Etat
-
AM2403010236 prescrivant l’enquête publique relative au projet de modification du Plan Local d’Urbanisme (PLU) – Zac Cambaie Oméga (phase 1) et terrain d’Etat
-
AM2403050257 – Portant règlementation relatif à l’alignement et à ma délimitation de la voiries rue Leconte Delisle au droit de la parcelle CY 805
-
AM2401290119 portant mise à jour du Plan Local bd’Urbanisme de Saint Paul – Délégation à l’EPFR de l’exercice du Droit de Préemption Urbain sur le périmètre de l’hyper centre de Saint Paul
-
AM 2402200197 – Relatif à l’alignement et à la délimitation de la voirie rue des Bougainvilliers village de l’Hermitage Les Bains au droits des parcelles DI N°523 et N°524
-
AM 2402150168 – Portant abrogation de l’arrêté n° AM2402100150 du 10 février 2024 interdisant la baignade et les activités nautiques sur la plage de l’Hermitage Centre
-
Arrêté N°AM2401290102 Relatif à l’alignement et à la délimitation des voies rue Leconte Delisle e rue des Sables au droit de la parcelle CZ 543
-
Arrêté N°AM2401290100 Relatif à l’alignement et à la délimitation de la voirie Chemin Carosse, Villèle au droit de la parcelle DM N°517
-
Arrêté N°AM2401290101 Relatif à l’alignement et la délimitation de la voie chemin SUMMER 2 au droit de la parcelle CV N°188
-
Arrêté N°A2401290099 Relatif à l’alignement et à la délimitation de la voirie lieu-dit route du Maïdo, au droit de la parcelle CH N°535