Catégorie : autres
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Procès-verbal des délibérations du Conseil Municipal du 30 mai 2026
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Procès-verbal des délibérations du Conseil Municipal du jeudi 28 mai 2026
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Décision DM_2606300100 du 02 juillet 2026 – Portant réalisation d’un emprunt de 2 000 000 € auprès de la Banque Postale
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Preuve de dépot – déclaration ICPE EI Les Bois Rouges
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Convocation du Conseil Municipal du 9 avril 2026 à 14h00 dans la salle du Conseil Municipal de l’Hôtel de Ville
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Convocation du Conseil Municipal prévus le 28 mars 2026 – Installation du nouveau conseil municipal issus du scrutins des 15 et 22 mars 2026, l’élection du Maire, fixation du nombres des adjoints et leur élections.
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Fixant la liste d’aptitude pour l’accès au cadre d’emploi des rédacteurs territoriaux au grade de rédacteur principal 2ème classe avec examen professionnel – Année 2025
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Fixant la liste d’aptitude pour l’accès au cadre d’emploi des Techniciens territoriaux au grade de techniciens au titre de la promotion interne – Année 2025
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Fixant la liste d’aptitude pour l’accès au cadre d’emploi des Rédacteurs territoriaux au grade de rédacteur au titre de la promotion interne – Année 2025
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Fixant la liste d’aptitude pour l’accès au cadre d’emploi des Chefs de service de Police Municipale au grade de service de police municipale au titre de la promotion interne – Année 2025
