Catégorie : Délibérations
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CM230330015 – Budget Principal 2023 – Décision Modificative n° 1
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CM230330020 – Cofinancement de 34 contrats aidés portés par 12 associations
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CM230330008 – ZAC Marie Caze – modification n°2 du dossier de réalisation de la ZAC
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CM230330006 – Organisation du spectacle du nouvel an tamoul 5124 au théâtre plein Air de Saint-Gilles et validation de la prise en charge des déplacements des associations des bassins de vie
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CM230330005 – Convention de partenariat entre la Commune et L’AURAR, relative à la programmation des itinérances de la Karavan ODHIR sur le territoire
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CM230330012 – Déploiement de Vélos à assistance électrique en libre-service par la société CIRKUL (Groupe LA PERRIERE) sur les bassins de vie de Saint-Paul centre et de Saint-Gilles les Bains
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CM230330017 – Fiscalité Directe Locale – Vote des taux pour l’année 2023
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CM230330009 – ZAC MARIE CAZE – CRAC 2021-2022
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CM230330007 – Pôle Entrée de Ville – Cession foncière des parcelles communales (Lots 6-7-8a-8b-9a-b) au profit de la SEDRE
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CM230330021 – Subventions aux associations et autres organismes au titre de l’année 2023