Catégorie : Délibérations
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Affaire CM241121034 – Renouvellement du principe de mise à disposition d’une partie de la parcelle DK 496 au lieu dit Bruniquel pour la réalisation d’un domaine viticole et oenotouristique SARL CHAIS DE BOURBON
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Affaire CM241121039 – Ajustement entre l’inventaire comptable de la ville et l’état de l’actif du comptable – immobilisations corporelles (matériels et outillages techniques)
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Affaire CM241121030 – Remise gracieuse de la redevance 2024 de la société CIRKUL
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Affaire CM241121032 – Organisation du Festival commercial au centre-ville de Saint-Paul du 03 au 09 Mars 2025
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Affaire CM241121035 – Saint-Paul fête l’agri-culture et la ruralité 2024 – 2ème édition
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Affaire CM241121047 – Information du Conseil Municipal des décisions prises en application des dispositions de l’article L. 2122-22 du C.G.C.T relatives à
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Affaire CM241121028 – Zone d’Aménagement Concertée Sans Souci – approbation du dossier d’engagement de la MOUS globale 2023-2028
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Affaire CM241121037 – Admissions en non-valeur de créances irrécouvrables et Créances éteintes – Exercice 2024
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Affaire CM241121017 – Convention de délégation pour la gestion des ouvrages des eaux pluviales urbaines entre la Commune de Saint-Paul et le Territoire de l’Ouest pour la période 2024-2026
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Affaire CM241121020 – Approbation de la convention de cofinancement pour la réfection, la gestion et l’entretien de la piste de la Rivière des Galets pour la période 2025-2029