Catégorie : Délibérations
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Affaire CM241121036 – Communication du rapport des élus représentants la Commune de Saint Paul au Conseil d’Administration de la SEMTO Exercice 2023
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Affaire CM241121005 – Débat d’Orientations Budgétaires 2025
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Affaire CM241121022 – Renouvellement de la mise à disposition d’un local à l’association TI TANG Récup – Parcelle cadastrée CS 161p – Secteur Saint-Gilles Les Hauts
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Affaire CM241121041 – Recapitalisation de la SARL TRANSREO par la SEMTO – Cession de parts sociales : Autorisation du Conseil Municipal
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Affaire CM241121034 – Renouvellement du principe de mise à disposition d’une partie de la parcelle DK 496 au lieu dit Bruniquel pour la réalisation d’un domaine viticole et oenotouristique SARL CHAIS DE BOURBON
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Affaire CM241121039 – Ajustement entre l’inventaire comptable de la ville et l’état de l’actif du comptable – immobilisations corporelles (matériels et outillages techniques)
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Affaire CM241121030 – Remise gracieuse de la redevance 2024 de la société CIRKUL
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Affaire CM241121032 – Organisation du Festival commercial au centre-ville de Saint-Paul du 03 au 09 Mars 2025
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Affaire CM241121035 – Saint-Paul fête l’agri-culture et la ruralité 2024 – 2ème édition
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Affaire CM241121047 – Information du Conseil Municipal des décisions prises en application des dispositions de l’article L. 2122-22 du C.G.C.T relatives à