Catégorie : Délibérations
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Affaire CM241121044 – Cycle de travail définitif de la Direction de la Police Municipale
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Affaire CM241121016 – Mise à disposition d’une partie de la parcelle ET 1455 au profit du Territoire de l’Ouest (TO) dans le cadre des travaux du PAPI
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Affaire CM241121027 – Zone d’Aménagement Concertée Sans Souci – Cession des parcelles AH 381 et AH 383 à la SEMADER
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Affaire CM241121006 – Budget Principal – Exercice 2024 : Décision Modificative n° 5
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Affaire CM241121019 – Approbation de l’avenant à la convention de cofinancement pour la réfection, la gestion et l’entretien de la piste de la Rivière des Galets suite au dépassement du budget 2024
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Affaire CM241121014 – Avenant n°2 à la convention d’acquisition foncière et de portage n° 15 17 03 entre la Ville et l’EPF Réunion relative à l’octroi à la Commune – Programme Pluriannuel d’Interventions foncières 2024-2028 en faveur des équipements publics dans les périmètres d’Opérations de Revitalisation du Territoire (ORT)
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Affaire CM241121036 – Communication du rapport des élus représentants la Commune de Saint Paul au Conseil d’Administration de la SEMTO Exercice 2023
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Affaire CM241121005 – Débat d’Orientations Budgétaires 2025
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Affaire CM241121022 – Renouvellement de la mise à disposition d’un local à l’association TI TANG Récup – Parcelle cadastrée CS 161p – Secteur Saint-Gilles Les Hauts
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Affaire CM241121041 – Recapitalisation de la SARL TRANSREO par la SEMTO – Cession de parts sociales : Autorisation du Conseil Municipal