Catégorie : Délibérations
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CM230706045 – Subventions aux associations et autres organismes au titre de l’année 2023-Liste 2
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CM230706010 – Attribution d’une subvention complémentaire à la SPL Ti’Baba pour le fonctionnement du multi-accueil Soya au titre de l’année 2023
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CM230706009 – Nouvelles modalités de financement de la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) en remplacement des Contrats Enfance Jeunesse (CEJ).
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CM230706020 – Protocole d’accord quadripartite Ministère de l’Intérieur / Ministère des Armées / TCO / Commune en vue de l’acquisition partielle de la parcelle AB 503 et engageant la commune à poursuivre la modification de son Plan Local d’Urbanisme (PLU)
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CM230706027 – Démolition et reconstruction d’un poste MNS à L’Hermitage- Avenant N°1 au CPI
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CM230706011 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association Nationale des Centres IVG et de Contraception, pour l’organisation des 25èmes journées de l’ANCIC les 28 et 29 septembre à Saint-Paul
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CM230706028 – Réhabilitation de la Rondavelle AQUAPARC reprise de charpente et fermeture – Modification de contrat n°1 au CPI
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CM230706018 – Participation de la Ville de Saint-Paul aux deux Opérations Ville Vie en Vacances (OVVV) 2023-2024 portées par l’association Tennis Club de la Baie de Saint-Paul
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CM230706039 – Actualisation des AP/CP 2023 – suite au BS 2023
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CM230706015 – Mise à disposition à la Ville de Saint-Paul d’un Local Commun Résidentiel (LCR) à la Résidence Saint-Louis